Mentions Légales
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OBJECTIFS DU SITE INTERNET
Ce site internet a pour objectif d’informer les pratiquants en Micro-Massage®.
Les renseignements fournis sur ce site visent à faire connaître le Micro-Massage® et ses praticiens, mettre en relation, en mettant à dis positions divers supports.
ÉDITEUR DU SITE
Association Francophone des Pratiquants en Micro-Massage®
Téléphone : 06 18 73 76 59
IDENTITÉ ET COORDONNÉES DU PRESIDENT DE L’ASSOCIATION
Madame VINCENT-PASQUIER Gaëlle
32 rue Jean Jaurès
51700 TROISSY
Téléphone : 06 18 73 76 59
Association déclarée en Préfecture
N° RNA : W512005921
CONCEPTION ET RÉALISATION
Kwoat Agency
38 avenue Guillaume Herinckx Uccle
Brussels-capital Région
1180 BELGIUM
HÉBERGEMENT
Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les acacias, GENEVE – SUISSE
FINALITÉS DU TRAITEMENT DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Au travers de ce site, l’association francophone des pratiquants en Micro-Massage® est amenée à collecter et à enregistrer des données à caractère personnel de personnes physiques.
INTÉRÊTS LÉGITIMES DU RESPONSABLE DE TRAITEMENT
L’association francophone des pratiquants en Micro-Massage® met en œuvre les traitements de données susmentionnés sur la base de son intérêt légitime à collecter et à traiter ces données, et est soucieuse de la protection de la vie privée des internautes et s’engage à assurer le meilleur niveau de protection aux données à caractère personnel qui lui sont confiées.
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Les seuls destinataires des données collectées par l’association francophone des pratiquants en Micro-Massage® sur ce site sont les membres de l’association francophone des pratiquants en Micro-Massage®.
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Il n’est pas envisagé de transfert de données vers des pays tiers. Si toutefois pour des raisons opérationnelles précises des données devaient quitter l’espace Européen vers un prestataire, le plus grand soin serait apporté à la vérification du respect du Règlement Européen relatif à la Protection des Données (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016).
DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES
L’association francophone des pratiquants en Micro-Massage® collecte sur ce site des données à caractère personnel. Ces données sont conservées à des fins de gestion et sont exploitées pendant une durée maximum déterminée en assemblée.
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Aucune donnée collectée n’est communiquée à des tiers.
Ces données sont donc conservées à l’usage exclusif de l’association francophone des pratiquants en Micro-Massage®
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L’association francophone des pratiquants en Micro-Massage® avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de celui-ci :
- Sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des
photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au
format audio ou vidéo numériques… ; - Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins ;
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, etc.) pour toute diffusion quelle que soit sa portée doivent faire l’objet d’une autorisation écrite préalable de la part de l’association francophone des pratiquants en Micro-Massage®.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres intégrées, sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et excluent tout usage :
• à des fins publicitaires et/ou commerciales
• non conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle
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Vous utilisez le site sous votre seule et entière responsabilité. L’association francophone des pratiquants en Micro-Massage® ne pourra pas être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.
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En tout état de cause, l’association francophone des pratiquants en Micro-Massage® n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.
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Les photographies sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
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