Association francophone des pratiquants en Micro Massage

Mentions Légales

Association francophone des pratiquants en Micro Massage

Mentions Légales

OBJECTIFS DU SITE INTERNET

Ce site internet a pour objectif d’informer les pratiquants en Micro-Massage®.
Les renseignements fournis sur ce site visent à faire connaître le Micro-Massage® et ses praticiens, mettre en relation, en mettant à dis positions divers supports.

 

ÉDITEUR DU SITE

Association Francophone des Pratiquants en Micro-Massage®
Téléphone : 06 18 73 76 59
IDENTITÉ ET COORDONNÉES DU PRESIDENT DE L’ASSOCIATION
Madame VINCENT-PASQUIER Gaëlle
32 rue Jean Jaurès
51700 TROISSY
Téléphone : 06 18 73 76 59
Association déclarée en Préfecture
N° RNA : W512005921

 

CONCEPTION ET RÉALISATION

Kwoat Agency
38 avenue Guillaume Herinckx Uccle
Brussels-capital Région
1180 BELGIUM

 

HÉBERGEMENT

Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les acacias, GENEVE – SUISSE

 

FINALITÉS DU TRAITEMENT DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Au travers de ce site, l’association francophone des pratiquants en Micro-Massage® est amenée à collecter et à enregistrer des données à caractère personnel de personnes physiques.

 

INTÉRÊTS LÉGITIMES DU RESPONSABLE DE TRAITEMENT

L’association francophone des pratiquants en Micro-Massage® met en œuvre les traitements de données susmentionnés sur la base de son intérêt légitime à collecter et à traiter ces données, et est soucieuse de la protection de la vie privée des internautes et s’engage à assurer le meilleur niveau de protection aux données à caractère personnel qui lui sont confiées.

 

DESTINATAIRES DES DONNÉES

Les seuls destinataires des données collectées par l’association francophone des pratiquants en Micro-Massage® sur ce site sont les membres de l’association francophone des pratiquants en Micro-Massage®.

Nous sommes également susceptibles de collecter des informations vous concernant de manière automatisée lorsque vous naviguez sur l’un de nos sites, notamment des données de connexion (telles que votre système d’exploitation, votre navigateur ou votre adresse IP) ainsi que des informations de navigation liées à votre acceptation des cookies.

 

TRANSFERT DE DONNÉES VERS DES PAYS TIERS

Il n’est pas envisagé de transfert de données vers des pays tiers. Si toutefois pour des raisons opérationnelles précises des données devaient quitter l’espace Européen vers un prestataire, le plus grand soin serait apporté à la vérification du respect du Règlement Européen relatif à la Protection des Données (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016).

 

DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES

L’association francophone des pratiquants en Micro-Massage® collecte sur ce site des données à caractère personnel. Ces données sont conservées à des fins de gestion et sont exploitées pendant une durée maximum déterminée en assemblée.

 

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Vous avez la faculté d’exercer vos droits d’accès et de rectification des données vous concernant.
Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel, en demander la portabilité ou l’effacement.
Pour plus d’information sur les droits des personnes, cliquez ici :  CNIL 
Afin d’exercer ces droits, veuillez s’il vous plait contacter par mail le président de l’association , dont les coordonnées figurent ci-dessus.

 

CONFIDENTIALITÉ ET DONNÉES PERSONNELLES

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Des données personnelles sont collectées afin de permettre la création de la carte de
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Aucune donnée collectée n’est communiquée à des tiers.
Ces données sont donc conservées à l’usage exclusif de l’association francophone des pratiquants en Micro-Massage®

 

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’association francophone des pratiquants en Micro-Massage® avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de celui-ci :

    1.  Sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des
      photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au
      format audio ou vidéo numériques… ;
    2. Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins ;

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, etc.) pour toute diffusion quelle que soit sa portée doivent faire l’objet d’une autorisation écrite préalable de la part de l’association francophone des pratiquants en Micro-Massage®.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres intégrées, sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et excluent tout usage :
• à des fins publicitaires et/ou commerciales
• non conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle

La navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des mentions légales.

 

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Vous utilisez le site sous votre seule et entière responsabilité. L’association francophone des pratiquants en Micro-Massage® ne pourra pas être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.

 

LIENS HYPERTEXTES

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site ou vers l’un des sites associés à nécessite une autorisation préalable et écrite de l’association francophone des pratiquants en Micro-Massage®.

En tout état de cause, l’association francophone des pratiquants en Micro-Massage® n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

 

CRÉDITS PHOTO

Les photographies sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Tous les contenus textuels et graphiques de ce site sont © association francophone des pratiquants en Micro-Massage®.

Les photos sont réalisées par leurs organisateurs.

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Le site n’accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires. Le site est financé entièrement par les fonds propres de l’association, qui proviennent quasi exclusivement des adhésions à l’association.

 

RECOURS

Conformément aux articles 38, 39 et 40 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès à vos informations et le cas échéant, d’un droit de rectification, ainsi que d’un droit d’opposition à leur enregistrement.

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